Dominique Dupilet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Dominique DUPILET
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVL1407748A
(source BODD)
nomination
10 Mai 2014
10/05/2014
De:
Dominique Dupilet
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000018158924
(source JORF)
nomination
24 Février 2008
24/02/2008
De:
Dominique Dupilet
député du Pas-de-Calais
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
JORFTEXT000000389087
(source JORF)
charge
04 Octobre 2000
04/10/2000
De:
Dupilet (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15o Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Suppléant
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
date_debut
=
"
1996-10-01
"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000549591
(source JORF)
nomination
24 Octobre 1996
24/10/1996
